L'autorisation par une licence

Lorsque l'auteur donne une autorisation (contre paiement ou gratuité), il le fait normalement au moyen d'une licence. Il est complètement libre dans son choix du texte et des conditions de la licence.

Textes de licence

Il peut donc formuler son texte de licence à son gré, ou consulter un avocat pour le faire, respectivement mandater une société de mise en valeur pour contrôler l'utilisation de son oeuvre (qu'elle permettra au moyen de licences). Il peut aussi utiliser une norme de licence préformulée. Creative Commons met à disposition une norme de licence.

Il existe d'autres textes de licence semblables déjà prêts, mais il n'y en a pas beaucoup qui soient aussi aboutis que ceux de Creative Commons. Il y a moins de modèles pour les oeuvres non-logicielles que pour les logiciels (plus de 50 textes de licence déjà prêts).

Les traitements autorisés, respectivement les "oeuvres de deuxième main"

L'auteur peut permettre à d'autres personnes de retravailler son oeuvre. Le preneur de licence qui adapte le modèle sur la base de cette permission crée ainsi une œuvre de deuxième main. En anglais on parle de "derivative work", c'est dire d'une oeuvre dérivée. Les deux termes expriment le résultat du travail fondé sur un modèle antérieur. L'oeuvre n'aurait pas de base sans ce modèle.

Mais l'aspect suivant est également essentiel : le résultat de ce traitement est une nouvelle oeuvre protégée de manière indépendante par la loi sur le droit d'auteur. Un nouveau droit d'auteur est ainsi formé. La loi sur le droit d'auteur le formule comme suit : "Les oeuvres de deuxième main bénéficient d'une protection indépendante" (article 3 par. 3 de la loi sur le droit d'auteur).

Nouvelle oeuvre

Le fait que l'auteur du modèle original ne participe pas au droit d'auteur de la nouvelle oeuvre semble peut-être étonnant (il n'a pas participé à sa création, et selon l'article 6 de la loi sur le droit d'auteur, il ou elle ne bénéficie donc pas de ce droit). Par contre, l'auteur du modèle original peut interdire la mise en valeur du traitement ultérieur. Pour autant que son oeuvre reste détectable dans la suite (article 3 par. 1 loi sur le droit d'auteur), l'utilisation du traitement concerne également son oeuvre d'origine. Si le traitement ultérieur a été réalisé sans sa permission explicite, l'auteur peut interdire sa mise en valeur.