Creative Commons

La norme de licence Creative Commons est une construction en modules. Il est possible de construire six licences à partir de quatre éléments différents. Ces quatre éléments sont:

"Attribution":

Le preneur de l'oeuvre est autorisé à l'utiliser comme bon lui semble, mais il doit se référer à l'auteur dans tous les traitements ultérieurs ;

"No derivs" (exception du droit de traitement ultérieur sous la licence):

Permet l'utilisation non altérée uniquement, les traitements ultérieurs ne sont pas autorisés ;

"Share alike" (similarité):

Cet élément signifie à peu près : "faites comme nous!". Il engage le preneur de licence à retransmettre les éventuels traitements ultérieurs sous les mêmes conditions que celles valables pour le modèle de l'oeuvre.

"Non commercial":

Le concesseur de licence peut lier le droit d'utilisation à la condition que celle-ci reste non commerciale. Il est cependant délicat de définir le terme d'utilisation non commerciale. Nous reviendrons sur ce point plus loin.

Six licences standard

Ces quatre éléments de licence peuvent constituer la base de onze licences différentes. Pour simplifier, Creative Commons a limité l'offre à six licences standard :