Le droit d'auteur démarque ce qui est autorisé d'une zone d'interdictions plus ou moins clairement définies. Il fait, pour cela, appel à un tissu relativement compliqué de règles, exceptions et contre-exceptions. Celui qui les ignore, agit contre la loi.

 

Come in - be creative!
Mais qu'en serait-il si le droit d'auteur était plus que la menace que l'on en fait de nos jours?  Si la loi sur le droit d'auteur (LDA) réalisait la devise : Soyez les bienvenus, soyez créatifs! Le droit d'auteur pourrait servir à rendre les oeuvres accessibles et à assurer leur utilisation par des tiers. Pour aboutir à ceci, il faudrait des licences. Le droit d'auteur aurait, dans ce cas, une fonction d'accompagnement.

Notre dossier
Creative Commons s'implique en faveur d'une utilisation modérée du droit d'auteur : avec des licences modulaires correspondant au mot-clé "some rights reserved" (certains droits réservés) - qui se situent à mi-chemin entre le droit d'auteur strict (all rights reserved - tous droits réservés) et le domaine public (no rights reserved - sans droits réservés) - les artistes peuvent déterminer sous quelles conditions légales ils veulent rendre leurs oeuvres publiques et disponibles. Les juristes d'Openlaw ont adapté ces licences au droit suisse. Ce dossier, créé par leurs soins, offre des informations générales au sujet des divers types de licences Creative Commons et explique plus en détail l'utilisation spécifiquement adaptée à l'enseignement. Le dossier expose les thèmes suivants :