Les débuts du droit d'auteur
| Vers 1440, Gutenberg inventa l'imprimerie. Cette invention rendit possible la reproduction de textes à grande échelle. Auparavant, si l'on voulait reproduire un livre, il fallait le retranscrire. Le travail de copie était si pénible que personne ne pensait à rémunérer l'auteur du texte original pour la reproduction. Dans l'Antiquité, auteurs et artistes jouissaient donc soit d'une fortune personnelle, soit du soutien d'un mécène (de Maecenas, le bienfaiteur d'Horace). Au cours du Moyen-Age, la représentation chrétienne de l'auteur comme intermédiaire entre Dieu et les hommes a relégué la personne du créateur à l'arrière-plan. Le terme de "maître anonyme" en est la preuve. |
Au salaire de Dieu
Martin Luther plaça ces mots en exergue de sa traduction de la Bible:
"… je l'ai reçue pour rien, je l'ai donnée pour rien et je ne demande rien pour cela. Jésus Christ, mon Seigneur, me l'a rendu au centuple et même mille fois."
"Au salaire de Dieu ": longtemps, jusqu'à nos jours parfois, un préjugé a subsisté: celui qui a le privilège et le loisir d'écrire un livre ou de composer de la musique doit le faire à titre gracieux. Il n'est donc pas étonnant qu'après l'invention de Gutenberg, l'on n'ait pas pensé aux auteurs, mais aux imprimeurs. Ces derniers devaient toujours acheter les manuscrits. Ce n'était pas le cas des réimprimeurs, qui faisaient l'économie de ces honoraires, vendaient leurs retirages moins cher et ruinaient ainsi les imprimeurs originaux. On parlerait aujourd'hui de piraterie. Les imprimeurs obtinrent donc des privilèges: le droit d'être les seuls à éditer une œuvre pendant une période déterminée sur un territoire donné. Le premier privilège connu en Suisse a été accordé en 1531 à Bâle.
Ce n'est que depuis le XVIIème siècle que des représentants du droit naturel et des Lumières ont propagé l'idée que les auteurs sont propriétaires de leurs œuvres.
Martin Luther plaça ces mots en exergue de sa traduction de la Bible:
"… je l'ai reçue pour rien, je l'ai donnée pour rien et je ne demande rien pour cela. Jésus Christ, mon Seigneur, me l'a rendu au centuple et même mille fois."
"Au salaire de Dieu ": longtemps, jusqu'à nos jours parfois, un préjugé a subsisté: celui qui a le privilège et le loisir d'écrire un livre ou de composer de la musique doit le faire à titre gracieux. Il n'est donc pas étonnant qu'après l'invention de Gutenberg, l'on n'ait pas pensé aux auteurs, mais aux imprimeurs. Ces derniers devaient toujours acheter les manuscrits. Ce n'était pas le cas des réimprimeurs, qui faisaient l'économie de ces honoraires, vendaient leurs retirages moins cher et ruinaient ainsi les imprimeurs originaux. On parlerait aujourd'hui de piraterie. Les imprimeurs obtinrent donc des privilèges: le droit d'être les seuls à éditer une œuvre pendant une période déterminée sur un territoire donné. Le premier privilège connu en Suisse a été accordé en 1531 à Bâle.
Ce n'est que depuis le XVIIème siècle que des représentants du droit naturel et des Lumières ont propagé l'idée que les auteurs sont propriétaires de leurs œuvres.
Première loi
La première loi qui reconnaît certains droits aux auteurs fut édictée par la reine Anne d'Angleterre en 1709. L'idée du droit naturel fut reprise cent ans plus tard lors de la Révolution Française. Les deux lois révolutionnaires de 1791 et 1793 ont aboli les privilèges et reconnu la "propriété littéraire et artistique ".
Il fallut plus de temps dans d'autres pays. En 1810, Goethe se plaignait que les auteurs devaient se contenter des honneurs, alors que les éditeurs réalisaient les gains:
"Qui est dépourvu d'intelligence ne croit pas non plus à la propriété intellectuelle."
En Suisse, ce n'est qu'en 1883 que la première Loi sur le droit d'auteur fut adoptée. En 1886, sous l'égide du Conseiller fédéral suisse Numa Droz, naquit la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, que la plupart des Etats ont aujourd'hui ratifiée.
La première loi qui reconnaît certains droits aux auteurs fut édictée par la reine Anne d'Angleterre en 1709. L'idée du droit naturel fut reprise cent ans plus tard lors de la Révolution Française. Les deux lois révolutionnaires de 1791 et 1793 ont aboli les privilèges et reconnu la "propriété littéraire et artistique ".
Il fallut plus de temps dans d'autres pays. En 1810, Goethe se plaignait que les auteurs devaient se contenter des honneurs, alors que les éditeurs réalisaient les gains:
"Qui est dépourvu d'intelligence ne croit pas non plus à la propriété intellectuelle."
En Suisse, ce n'est qu'en 1883 que la première Loi sur le droit d'auteur fut adoptée. En 1886, sous l'égide du Conseiller fédéral suisse Numa Droz, naquit la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, que la plupart des Etats ont aujourd'hui ratifiée.
Reconnaissance définitive
Le droit d'auteur obtint sa reconnaissance définitive dans la Déclaration des droits de l'homme de l'ONU, en 1948, dont l'article 27 polarise d'une part le libre accès à l'information, d'autre part la reconnaissance des intérêts intellectuels et matériels des auteurs.
Le droit d'auteur obtint sa reconnaissance définitive dans la Déclaration des droits de l'homme de l'ONU, en 1948, dont l'article 27 polarise d'une part le libre accès à l'information, d'autre part la reconnaissance des intérêts intellectuels et matériels des auteurs.
 | Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientique et aux bienfaits qui en résultent. |
| Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientique, littéraire ou artistique dont il est l'auteur. |
